1er février 2010

Encore une belle « victoire » judiciaire dont personne ne va se vanter.

Cet article est écrit à la première personne du singulier puisque, à mon corps défendant, je me suis trouvé au centre de cette histoire abracadabrantesque.

Jacques Girard

Ces jours ci vient de se clore le dernier épisode d’une affaire judiciaire qui m’a valu nombre de désagréments et dont je sors « totalement blanchi » (comme le dirait un, peu hâtivement en ce qui le concerne, un certain Villepin). Totalement blanchi, au grand dam, sans doute, du locataire de l’hôtel de ville dont j’ai de bonnes raisons de penser qu’il a suivi de près, du moins dans ses premières phases, cette malheureuse histoire que je conte ci-après.

J’aimerais avant tout signaler à ceux qui n’ont jamais été convoqués par la police judiciaire « dans le cadre d’une commission rogatoire et pour affaire (les) concernant », qu’ils ne peuvent pas imaginer ce qui se passe dans la tête du "convoqué". Pour avoir personnellement connu, naguère sur Boulogne-sur-mer (ma région d’origine), des gens qui ont été traînés un beau matin dans un commissariat et qui ont ensuite passé des mois voire des années en prison avant que leur innocence ne soit définitivement établie, j’avoue ce n’est pas la joie au cœur que je me suis rendu un matin à ma première convocation sans en connaître le motif. Je n’ignorais pas déjà que les prisons sont pleines de gens qui n’ont jamais été condamnés et dont l’innocence ne sera parfois reconnue que bien plus tard. Une accusation en justice, pour des faits qui peuvent valoir des peines de prison, ne saurait donc jamais être portée à la légère quand on en connaît les conséquences éventuelles...

Je reviens maintenant à cette affaire proprement dite, en précisant que, réconcilié avec mon "acusateur officiel", je me suis moralement engagé auprès de lui à ne pas le citer et à ne rien écrire qui puisse le rendre indentifiable.

En juin 2007, alors que j’étais candidat (de témoignage) aux législatives contre un certain Dominique Dord, une plainte en justice, avec constitution de partie civile, était déposée contre moi pour ma participation à un cambriolage et pour l'utilisation de documents « ultra confidentiels ». Confiée à un juge de Chambéry, l’instruction de cette plainte allait se poursuivre, sans même que dans un premier temps j’en sois informé, jusqu’en octobre 2008. Vers la fin de cette instruction je fus enfin entendu par la police judiciaire agissant sur commission rogatoire. Suite à quoi, le juge d’instruction m’entendit à son tour après m’avoir placé en position de « témoin assisté », ce qui est le stade ultime avant celui de « mis en examen ».

Fort heureusement, dans cette histoire, j’ai eu la chance, je dis bien la chance, de tomber d’abord sur une police judiciaire puis sur un juge d’instruction qui ne se sont pas laissés influencer par l’extérieur et ont procédé à des dizaines d’auditions et d’investigations avant de m’entendre. De l’enquête de police et de l’instruction, il ressortit donc aisément que je n’avais rien à me reprocher, ni dans une histoire de vol, ni même dans une histoire de recel. Mieux encore, le juge, dans l’ordonnance de non-lieu qui a conclu son instruction, tînt à noter que les documents prétendument volés ne l’avaient jamais été et que n’importe qui aurait pu se les procurer de toute autre manière sans avoir à recourir à un vol quelconque. Il n’y avait donc ni vol, ni recel. Les faits étaient imaginaires et l’accusation purement malveillante et mensongère.

Lavé de tout soupçon, j’ai obtenu en justice une (symbolique) réparation du préjudice subi à cette occasion. Une réparation financière ne me suffisant pas, j’ai souhaité avoir une franche discussion avec mon « accusateur » officiel. Ce dernier a fini par admettre qu’avant sa plainte, il ne me connaissait pas, qu’il n’avait personnellement rien à me reprocher, et qu’il avait été « poussé » à porter plainte contre moi, au risque de perdre un gros marché. Il jura, mais un peu tard, qu’on ne l’y prendrait plus. Toutefois il n’a pas voulu me révéler le nom de celui ou ceux qui l’avaient ainsi poussé à déposer officiellement une plainte pour des faits inexistants, et m’a laissé seul avec mes déductions. Sachant que mon « accusateur officiel » travaillait sur un gros projet auquel la municipalité d’Aix les Bains tenait beaucoup et sur lequel elle avait beaucoup communiqué (et polémiqué avec d’autres), il me reste à en tirer mes propres conclusions. Lesquelles ne doivent pas être très loin de la vérité. Ce qui me permet de rappeler aujourd’hui que non seulement certains sont loin de gagner tous leurs procès mais que de surcroît ils en perdent aussi par procuration..!

Quoique, dans cette affaire, il n’y a pour l’heure que des perdants. Pour ma part, le dédommagement que m’a accordé la justice ne compense que les frais engagés, pas le préjudice moral. Pour ce qui est de mon accusateur officiel, non seulement il a été débouté par la justice, non seulement il a dû en supporter seul tous les frais, mais il a en plus perdu le « gros marché » qu’on lui avait fait miroiter et pour lequel il avait beaucoup œuvré. Un manque à gagner qu’il a chiffré devant moi à plusieurs dizaines de milliers d’euros et qui en fait le vrai dindon de la farce. Quant à ceux dont je pense qu’ils ont « encouragé » la plainte qui me visait nommément et qui sont restés tapis dans l'ombre, la seule chose qu’ils ont gagnée c’est d’avoir renforcé ma conviction que mon action d’information est légitime puisqu’elle les dérange tant.

Je leur donne donc rendez-vous ici tous les jours, toujours sans rancune, ni rancoeur. Juste avec de la mémoire.

JG